Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT DE LIMOUX
MAISON BOR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3824039
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
NOUGAT DE LIMOUX de MAISON BOR

Présentation de la marque NOUGAT DE LIMOUX

Déposée le 15 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGAT DE LIMOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON BOR domicilié(e) Domaine de Cazette - 11300 - MAGRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 487 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque NOUGAT DE LIMOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT DE LIMOUX est expirée depuis le 15 avril 2021.

MAISON BOR a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT BOR , LÉ TAP DÉ LIMOS , MAISON BOR FONDEE EN 1936


MAISON BOR, Société à Responsabilité Limitée - Domaine de Cazette - 11300 - MAGRIE - France - SIREN 518487657


CABINET BREV&SUD - 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604039 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Ganache, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, chocolat, glaces comestibles, desserts [pâtisserie].